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Au coeur du droit patrimonial, le droit des biens est en pleine métamorphose et en perpétuel renouvellement. Paradoxalement, cette évolution est une menace pour l'unité du droit des biens : la matière se vide peu à peu, à la faveur d'une réglementation pointilleuse et touffue, au profit de nouvelles disciplines (propriété littéraire et artistique, droit de l'urbanisme, droit de l'environnement...). Pourtant ces nouvelles branches ne sauraient se priver des fondements du droit des biens. Cet ouvrage, conçu dans un but exclusivement pédagogique, n'a d'autre ambition que d'exposer simplement les notions fondamentales du droit des biens. Faisant de fréquentes références à l'Avant-Projet de réforme du droit des biens mené sous l'égide de l'Association Capitant, il est à jour de l'ordonnance du 10 février 2016 et de la loi du 8 août 2016 sur la biodiversité. Il est particulièrement destiné, en raison de sa clarté et de sa limpidité, aux étudiants de licence auxquels est proposé un enseignement de droit des biens.

INFORMATION

TAILLE DU FICHIER 10,29 MB
AUTEUR Jean-Baptiste Seube
DATE DE PUBLICATION 2017-Jun-15

[L2] SUJET #1 CORRIGÉ : DROIT DES BIENS | Lextenso Etudiant

Droit des biens - L3 Gr A - Stéphane BENILSI. Vous trouverez ici tous les supports nécessaires au déroulement à distance du cours de droit des biens, interrompu par le Covid-19. J'avais l'intention de vous déposer un fichier Powerpoint intégrant des vidéos, mais il est trop lourd. Vous aurez donc ici, pour le moment (17 mars) : - le pdf du powerpoint que j'avais préparé, sur l ...

Droit des biens - Cours - 10/2019 - 9e édition | Editions ...

Droit; Droit de l'environnement et de l'urbanisme; Droit des affaires. Droit bancaire et financier; Droit bancaire - Métiers de la banque; Droit de l'internet et des systèmes d'information; Droit de la propriété intellectuelle et valorisation des biens immatériels (sous réserve) Investigations financières à l'échelle européenne (sous ...

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