Les cours constitutionnelles PDF
DESCRIPTION
Téléchargez la version électronique de Les cours constitutionnelles sur accentsonline.fr. Formats disponibles : Les cours constitutionnelles PDF, Les cours constitutionnelles ePUB, Les cours constitutionnelles MOBI
Même si l'évolution des cours constitutionnelles en Europe ne permet plus d'identifier un "modèle" qui s'opposerait à un autre, cet ouvrage présente de multiples intérêts. L'approche comparatiste permet notamment de mieux appréhender l'évolution de notre propre justice constitutionnelle, surtout depuis l'avènement de la question prioritaire de constitutionnalité. A travers les exemples autrichien, allemand, italien, français, espagnol, portugais et belge, sont respectivement analysées les questions de la composition et du fonctionnement, des attributions, de la jurisprudence des cours constitutionnelles. Celles-ci sont au préalable présentées de manière générale, à travers leurs caractéristiques communes et leurs spécificités. L'ouvrage, élaboré à partir des sources directes (constitutions, lois ou règlements relatifs aux cours, décisions) et nourri des statistiques les plus récentes, s'adresse tant aux étudiants de première année de droit qu'aux doctorants s'appuyant sur une méthode comparatiste.
INFORMATION
| TAILLE DU FICHIER | 2,21 MB |
| AUTEUR | Louis Favoreu |
| DATE DE PUBLICATION | 2016-Nov-02 |
Cour constitutionnelle // Le gouvernement luxembourgeois
Les membres de la cour constitutionnelle de RDC sont au Togo depuis mercredi. Une visite pour s'inspirer de l'expérience démocratique de Lomé, alors que le pays est en pleine crise politique.
Actualités - Cour Constitutionnelle du Mali
Madame le Président de la Cour constitutionnelle du Mali a l'honneur d'informer les candidats. Pièce jointe: Liste des délégués retenus pour l'élection des députés.