Le Code civil 1804-2004 - Livre du Bicentenaire PDF

Accentsonline.fr Le Code civil 1804-2004 - Livre du Bicentenaire Image

DESCRIPTION

Téléchargez la version électronique de Le Code civil 1804-2004 - Livre du Bicentenaire sur accentsonline.fr. Formats disponibles : Le Code civil 1804-2004 - Livre du Bicentenaire PDF, Le Code civil 1804-2004 - Livre du Bicentenaire ePUB, Le Code civil 1804-2004 - Livre du Bicentenaire MOBI

Ouvrage collectif sur le Bicentenaire du Code civil sous l'égide de la Cour de cassation qui regoupe plus d'une trentaine de contributions offrant une vision contemporaire du Code civil d'un point de vue historique, sociologique, philosophique et juridique. Les contributeurs soulèvent les difficultés qu'engendrerait une recodification et traitent plus particulièrement des domaines concernés par un tel projet (droit patrimonial, théorie générale des contrats, famille etc.). Si le Code Napoléon a eu une importante influence sur les codifications étrangères (Afrique, Moyen-Orient, Québec, etc.), quel sera le Code civil de demain du fait des projets de recodifications annoncés ?

INFORMATION

TAILLE DU FICHIER 4,27 MB
AUTEUR Dalloz
DATE DE PUBLICATION 2004-Mar-01

Le code civil, 1804-2004 livre du bicentenaire ...

Bicentenaire du Code civil : 1804-2004-3644 Bicentenaire du Code civil : 1804-2004. N° Yvert & Tellier 3644 Date de vente 15/03/2004 Metteur en page Agence Virtual Création Mode d'impression Taille-douce Valeur faciale 0.5 E Taille 27 mm X 40 mm ...

Le Code civil 1804-2004 - Livre du Bicentenaire - Droit ...

Découvrez et achetez le livre Le code civil 1804-2004 chez Litec sur Lalibrairie.com En ce moment les arnaques fleurissent, par mail ou par SMS. Sachez que nous ne vous demanderons jamais de payer de frais de livraison/d'affranchissement en dehors du moment de passage de commande.

LIVRES CONNEXES
Qu'est-ce que l'évolution ? - Le fleuve de la vie
Le contrat d'assurance-vie - Comment choisir son contrat, comment l'optimiser, rédiger une clause bénéficiaire, les points à surveiller
4661m² - Art in prison
Les associations d'élèves et d'étudiants - Entre socialisation et apprentissages (XVIe-XXe siècle)
Poésie de Joseph Inguimberty
Espaces scénographiques - L'exposition comme expérience critique et sensible
Mr Popular and I
Le démon du consentement et autres textes
Microsoft Internet Explorer 5
REVUE DE PSYCHOTHERAPIE PSYCHANALYTIQUE DE GROUPE NUMERO 21 1993 : LES FONDEMENTS DE LA FORMATION ANALYTIQUE DE GROUPE
Une nouvelle économie (2.0) pour sauver le Cameroun
Dictionary of Chemistry - 2nd edition
Vulnérabilité et sécurité
Vente commerce CAP EVS/CAP ECMS - Activités thématiques
Yamakasi. Les Samouraïs des temps modernes
La cuisine juive expliquée à mon ami goy
La Zanichelli 2007. - Grande Enciclopedia.
La vie sexuelle des aventuriers
Le paysage
Disney La Reine des Neiges 2 - Vive le coloriage! (Olaf)