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Le droit des obligations est une matière fondamentale : c'est le socle commun des échanges entre patrimoines, par les contrats, mais aussi de la réparation des dommages, par le droit de la responsabilité. Cet ouvrage, qui se veut complet et didactique, s'adresse aux étudiants et aux praticiens qui souhaitent connaître et comprendre ces mécanismes ou bien qui recherchent des solutions pour un problème particulier. Il a été conçu par ses auteurs de manière moderne, en tenant compte des avancées les plus récentes, en faisant référence aux règles internationales, et en tenant compte des conséquences pratiques de celles-ci, par exemple par l'observation de la pratique contractuelle. En outre, il prend résolument parti pour des solutions réalistes et fondées sur des analyses économiques. Il suit, pour cette raison, un plan rendant compte des fonctions du droit des obligations: 1. Les contrats, 2. La responsabilité, 3. Le régime de l'obligation.

INFORMATION

TAILLE DU FICHIER 10,32 MB
AUTEUR Daniel Mainguy
DATE DE PUBLICATION 2008-Sep-18

Droit des obligations - Volume 1 - Ouvrage Larcier

L'obligation peut, tout d'abord, être envisagée en tant que lien de droit entre un créancier et un débiteur. A ce titre, l'obligation peut être assortie de modalités (un terme ou une condition). Elle peut aussi se caractériser par une pluralité d'objets ou de sujets (obligations conjointes, solidaires, indivisibles ou in solidum). Par ailleurs, l'obligation civile se ...

Chapitre « L'extinction de l'obligation » de la réforme du ...

Même si l'essentiel des développements porte sur le droit commun des obligations contractuelles, l'auteur examine aussi les apports des législations qui, en marge des articles 1101 et suivants du Code civil, viennent l'enrichir, le nuancer et souvent y déroger. Une attention toute spéciale est portée aux lois de protection des consommateurs, en particulier à la loi du 6 avril 2010 ...

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