COMITE D'ENTREPRISE. Gestion des activités sociales et culturelles PDF

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Les organesLEs activités et les ayants droitEquilibres financiers et efficacité économiqueObligations et besoins comptablesObjectifs et besoinsLe budjetEquilibres financiersSuivi de trésorerie et plan de financement des investissementsL'efficacité économiqueSuivi des activités et ressortissantsSystème et organisation comptablesCompte-rendu, rapport d'activité et reddition des comptesL'informatisation du CEGestion des oeuvres à personnalité civile OPCLe personnel du CELes relations avec les fournisseurs, banquiers et entreprisesURSSAF et administration fiscaleTourisme social et commercialLes restaurants d'entreprise et interentrepriseAction culturelleEnfancePrêtsSecoursMutuellesScission, fusion, disparition du CE, carence du CEAdministration provisoireExpertise et redressement judiciaireLe recours à l'expert-comptable et au commissaire aux comptes.

INFORMATION

TAILLE DU FICHIER 2,69 MB
AUTEUR Philippe de La Celle
DATE DE PUBLICATION 1997-Dec-01

Comité d'entreprise - Rôle et fonctionnement | Sociales et culturelles

Les activités sociales et culturelles recouvrent les avantages de nature sociale versés par le comité d'entreprise en faveur des salariés. L'ordonnance du 2 février 1945 a transféré au comité d'entreprise la gestion des œuvres sociales créées antérieurement dans l'entreprise au profit du...

CE activités sociales culturelles - Groupe Up

Sociales et culturelles. En plus de ses attributions d'ordre économique, le comité d'entreprise exerce également des activités en matière sociale et culturelle en faveur des salariés (ou anciens salariés) et de leurs familles. L'article R. 2323-20 du Code du travail en dresse une liste...

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